Ce site internet appartient à la société : SARL Caraco-Canezou
RCS PARIS - 344248364 Code APE : 9002Z - Capital : 8000,00 €
Siège social : 4, Rue Saulnier - 75009 Paris
Tél : 01.42.46.73.83
Directeur publication : Claudine LACHAUD
Réalisation Graphique et Développement : Une étoile qui danse & Ositodi
Référencement & Hébergement : OVH
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration : "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faites sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40. Par conséquent, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser tout élément du site sans l'accord préalable de son éditeur, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Tous les droits de reproduction de toutes les éléments de ce site sont réservés.
Toute représentation ou reproduction abusive du site « ateliercaraco.fr », par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site « ateliercaraco.fr », sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de leur auteur.
Sauf accord exprès, le site« ateliercaraco.fr » n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.
Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site « ateliercaraco.fr ».
« ateliercaraco.fr » peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.